Une série fiscalement avantageuse

05 janvier 2022 par Banque Nationale Investissements

La série T est spécialement conçue pour les investisseurs qui désirent recevoir un revenu mensuel stable tout en bénéficiant d’un traitement fiscal avantageux.

Une source de revenu stable

Le montant mensuel versé est prévisible, car il demeure le même tout au long de l’année. Au début de chaque année, ce montant mensuel est revu, à la hausse ou à la baisse, pour permettre de préserver le capital dans le fonds.

Un revenu fiscalement avantageux

L’impôt varie selon le genre de revenu que génère les placements. Recevoir des distributions provenant de la série T peut permettre de reporter ou de réduire l’impôt à payer, lorsqu’une partie ou la totalité du montant est versée sous la forme d’un remboursement de capital (RDC). Ce dernier n’est pas imposable dans l’année où il est reçu, contrairement aux intérêts, aux dividendes et aux gains en capital.

Un potentiel de croissance

Si le rendement du fonds est supérieur au montant des distributions versées mensuellement, votre placement initial peut croître.

Une transition en douceur

Lorsque vous êtes prêts à recevoir des entrées d’argent régulières à même vos épargnes non enregistrées, que vous ayez amorcé la transition vers la retraite ou que vous y soyez déjà, la série T peut répondre à vos besoins. En tout temps, il est possible et ce, sans incidence fiscale, d’échanger des parts d’une autre série de fonds contre des parts des séries T, selon vos besoins particuliers.

Qu’est-ce qu’un remboursement de capital?

Comme l’investisseur reçoit une partie de son propre capital à chaque distribution, il n’y a pas d’impôt à payer sur cette portion. Cette portion est appelée remboursement de capital. Il n'y a pas de gains ou de pertes en capital jusqu'à la vente du placement ou l'épuisement du RDC. Ces gains sont moins imposés que d'autres types de revenus de placement. De plus, le report des gains en capital pourrait permettre de réduire votre imposition sur ces gains si vos retraits surviennent lorsque votre tranche d’imposition est inférieure comme c’est souvent le cas à la retraite.

Imposition d’un revenu de placement de 100 $ selon les différentes distributions*

	Intérêts ($)	Dividendes ($)	Gains en capital ($)	RDC ($)
Impôt payé	53	40	27	0
Rendement net	47	60	73	100

Impôt payé
Intérêts ($)	53
Dividendes ($)	40
Gains en capital ($)	27
RDC ($)	0

Rendement net
Intérêts ($)	47
Dividendes ($)	60
Gains en capital ($)	73
RDC ($)	100

*Illustration basée sur les taux d’imposition marginaux combinés les plus élevés au Québec applicables comme suit :

Intérêts et revenu régulier : 53,31 %
Gains en capital : 26,65 %
Dividendes déterminés : 40,11 %

Qui devrait considérer la série T?

La série T convient à divers profils d’investisseurs et ce, à divers stades de la vie, comme lorsque vous :

êtes prêt à commencer à décaisser vos placements non enregistrés
désirez une source de revenu mensuel stable
souhaitez profiter d’une retraite plus confortable
recevez déjà et souhaitez maintenir les prestations de programmes gouvernementaux comme la Sécurité de la vieillesse, le Supplément de revenu garanti ou les Crédits d’impôt pour conjoint et frais médicaux.

Cas de figure

Prenons pour exemple un client qui souhaite utiliser ses placements non enregistrés pour recevoir des versements mensuels réguliers. Il opte pour un fonds équilibré de la série T et y investit un montant de 250 000 $ sur une période de dix ans. Il réalise un rendement annuel de 7 %. Il est à noter que le niveau de distribution est de l’ordre de 5 % de la valeur liquidative du fonds au 31 décembre. Ainsi, l’investisseur reçoit une partie de son propre capital à chaque distribution, il n’a pas d’impôt à payer sur cette portion. De plus, à la fin de la période, le client récupère la totalité de son capital initialement investi ainsi que les revenus générés par le fonds au courant de cette période.

Principales caractéristiques de la série T et du RRS

	Série T Distributions fixes	RRS Régime de retraits systématiques
Fonctionnement	Distributions mensuelles fixes et prédéterminées Le montant est révisé annuellement.	Périodicité et montant des retraits à établir. Vente périodique automatique de parts d’un ou de plusieurs fonds communs de placement.
Flexibilité	Offert pour la majorité des fonds. Possibilité de diminuer ou d’éliminer toute incidence fiscale en cas de transfert d’une série à une autre d’un même fonds.	Possibilité de conserver les mêmes séries de fonds communs de placement détenus avant la retraite. Montant flexible déterminé par le client.
Imposition	Report de l’imposition maximisé. Pas de gains ou de pertes en capital jusqu’à la vente du placement ou l’épuisement du RDC.	Vente périodique des parts de fonds communs de placement. Chaque vente peut donner lieu à un gain ou à une perte en capital.
Ajustement	Le montant de la distribution mensuelle est ajusté selon : Taux de versement du fond · Valeur liquidative par part à la fin de l’année civile précédente Nombre de parts du fonds détenus au moment de la distribution	Pour ne pas épuiser trop rapidement le capital, le montant des retraits doit être géré par le client.

Fonctionnement
Série T Distributions fixes	Distributions mensuelles fixes et prédéterminées Le montant est révisé annuellement.
RRS Régime de retraits systématiques	Périodicité et montant des retraits à établir. Vente périodique automatique de parts d’un ou de plusieurs fonds communs de placement.

Flexibilité
Série T Distributions fixes	Offert pour la majorité des fonds. Possibilité de diminuer ou d’éliminer toute incidence fiscale en cas de transfert d’une série à une autre d’un même fonds.
RRS Régime de retraits systématiques	Possibilité de conserver les mêmes séries de fonds communs de placement détenus avant la retraite. Montant flexible déterminé par le client.

Imposition
Série T Distributions fixes	Report de l’imposition maximisé. Pas de gains ou de pertes en capital jusqu’à la vente du placement ou l’épuisement du RDC.
RRS Régime de retraits systématiques	Vente périodique des parts de fonds communs de placement. Chaque vente peut donner lieu à un gain ou à une perte en capital.

Ajustement
Série T Distributions fixes	Le montant de la distribution mensuelle est ajusté selon : Taux de versement du fond · Valeur liquidative par part à la fin de l’année civile précédente Nombre de parts du fonds détenus au moment de la distribution
RRS Régime de retraits systématiques	Pour ne pas épuiser trop rapidement le capital, le montant des retraits doit être géré par le client.

Le profil et la situation globale de chaque investisseur déterminera l’approche appropriée.

Pour en savoir plus, consultez la section sur les Séries Conseillers, T et T5.

Notes légales

Les informations et les opinions qui sont exprimées dans la présente communication le sont uniquement à titre informatif et sont sujettes à changement. Les points de vue exprimés ne visent pas à prodiguer des conseils de placement ni à faire la promotion de placements en particulier et aucune prise de décision de placements ne devrait reposer sur ces derniers. Banque Nationale Investissements inc. a pris les moyens nécessaires afin de s’assurer de la qualité et de l’exactitude des informations contenues aux présentes à la date de la publication. Cependant, Banque Nationale Investissements inc. ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité de cette information et cette communication ne crée aucune obligation légale ou contractuelle pour Banque Nationale Investissements inc.

Un placement dans un fonds d’investissement (« Fonds ») peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion et d'autres frais. Veuillez lire le prospectus des Fonds avant de faire un placement. Les titres des Fonds ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada ni par un autre organisme public d’assurance-dépôts. Les Fonds ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé n’est pas indicatif de leur rendement dans l’avenir.

Pour les parts de série T, le Fonds verse des distributions mensuelles composées d'une portion de remboursement en capital. Un remboursement de capital diminue la valeur du placement initial et ne doit pas être confondu avec le rendement du placement. Les remboursements de capital non réinvestis peuvent réduire la valeur liquidative du fonds et peuvent réduire sa capacité à produire du revenu par la suite. Le montant mensuel des distributions est établi en fonction du taux de versement du Fonds, de la valeur liquidative par part à la fin de l’année civile précédente et du nombre de parts du Fonds que vous détenez au moment de la distribution.

Le montant des distributions pour la Série T pour une année peut dépasser le revenu net du Fonds. L’excédent sera considéré comme un remboursement de capital pour le porteur de parts et ne sera pas imposable pour l’année de sa réception, mais réduira le prix de base rajusté des parts et pourrait, dans certaines situations, entraîner un gain en capital. Reportez-vous à la rubrique Incidences fiscales du prospectus des Fonds pour plus de détails.

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